Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ACHAT ET DISTRIBUTION D'ARTICLES DE CLASSEMENT " A D CLASSEMENT " Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98716185
Date de dépôt :
29/01/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/01/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) ACHAT ET DISTRIBUTION D'ARTICLES DE CLASSEMENT " A D CLASSEMENT " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 21 septembre 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACHAT ET DISTRIBUTION D'ARTICLES DE CLASSEMENT " A D CLASSEMENT " domicilié(e) Rue Paul Eluard, Z.I. No 2 BAT 400, 59300 VALENCIENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716185.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 janvier 2008.

ACHAT ET DISTRIBUTION D'ARTICLES DE CLASSEMENT " A D CLASSEMENT " a également déposé les autres marques suivantes : POLYCLASS , POLYFARD , VECTEUR , LE POLYPROPYLENE AD RESPECTE L'ENRIVONNEMENT , LE POLYPROPYLENE RESPECTE L'ENVIRONNEMENT , POLYREL , COMBIREL , TRIDEX , NOVIREL , HEXAGONE


ACHAT ET DISTRIBUTION D'ARTICLES DE CLASSEMENT " A D CLASSEMENT " Société Anonyme - Rue Paul Eluard, Z.I. No 2 BAT 400, 59300 VALENCIENNES - France


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Publication - Publication au BOPI 1998-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-40

Republication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

- articles de papeterie ; articles de bureau à l'exception des meubles ; articles de classement, pochettes de classement, protège-documents, dossiers, chemises, boîtes de classement, classeurs, intercalaires, trieurs, reliures, albums, cahiers, carnets tous ces produits étant pris dans le sens : Articles de bureau.